Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS DES FRERES PRIEURS
LA GRAPPE DE GURSON

Numéro de dépôt :
95561070
Date de dépôt :
28/02/1995
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
28/02/2005

Présentation de la marque RUBIS DES FRERES PRIEURS

Déposée le 28 février 1995 par LA GRAPPE DE GURSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « RUBIS DES FRERES PRIEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est LA GRAPPE DE GURSON, domicilié(e) Cave du Vignoble Gursonnais en Périgord, 24610 CARSAC DE GURSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA GRAPPE DE GURSON - France.

La marque RUBIS DES FRERES PRIEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS DES FRERES PRIEURS est expirée depuis le 28 février 2005.

LA GRAPPE DE GURSON a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE FOIX , PRESTIGE DE LA GRAPPE DE GURSON , LA GRAPPE DE GURSON , LE GURSONNAIS , COMTESSE DE GURSON , LE PETIT GURSONNAIS , LA GRAPPE DE GURSON , COMTE DE GURSON , LA GRAPPE DE GURSON MAITRES VIGNERONS EN BERGERAC , COMTESSE DE FOIX


LA GRAPPE DE GURSON - Cave du Vignoble Gursonnais en Périgord, 24610 CARSAC DE GURSON - France


LA GRAPPE DE GURSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Vins